Mentions légales

Modèle à compléter et à faire vérifier avant la mise en ligne.

Éditeur du site

Nom commercial : Solka
Exploitant : [NOM ET PRÉNOM ou DÉNOMINATION SOCIALE]
Statut juridique : [MICRO-ENTREPRISE, SASU, SARL…]
SIREN : [NUMÉRO SIREN]
Adresse : [ADRESSE DU SIÈGE]
Téléphone : [TÉLÉPHONE]
Email : [EMAIL]
Numéro de TVA intracommunautaire : [NUMÉRO, ou mention « TVA non applicable, art. 293 B du CGI » en franchise de TVA]

Directeur de la publication

[NOM ET PRÉNOM]

Hébergeur

Nom : [NOM DE L'HÉBERGEUR]
Adresse : [ADRESSE DE L'HÉBERGEUR]
Téléphone : [TÉLÉPHONE DE L'HÉBERGEUR]

Propriété intellectuelle

Les textes, visuels et éléments graphiques de ce site sont la propriété de Solka, sauf mention contraire. Toute reproduction sans autorisation écrite est interdite.

Données personnelles

Le traitement des informations envoyées par le formulaire est décrit dans la politique de confidentialité.